Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Framboise
Numéro de dépôt :
4181910
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Framboise
Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par mademoiselle Célia Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Framboise »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Célia Clément a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682066 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19