Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Framboise
Mlle Célia Clément

Numéro de dépôt :
4181910
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Framboise de Célia Clément

Présentation de la marque Framboise

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par mademoiselle Célia Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Framboise »

Le déposant est mademoiselle Célia Clément domicilié(e) esc C, 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Célia Clément domicilié(e) esc C, 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Célia Clément a également déposé les autres marques suivantes : Chamade , Skanderborg , L'ESTEMU , Euromode , FRAMBOISE PARIS


Mlle Célia Clément - esc C, 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France


Mlle Célia Clément - esc C, 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682066 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).